Mentions légales
Dernière mise à jour : 29 juin 2026
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site Association du Pays.
Éditeur du site
Le site associationdupays.com est édité par Paul FEUTO EI, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial NovaFlow AI, domicilié au 1 rue des Cormorans, 62000 Dainville, France.
- SIRET : 992 649 020 00011
- TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Contact : paul.feuto@novaflow-ai.com
Directeur de la publication
Paul FEUTO.
Version bêta
Association du Pays est actuellement proposé en programme bêta. L'accès pilote est gratuit pour les 10 premiers comptes association approuvés, pendant 3 mois, dans la limite de 500 membres par association. Les conditions définitives des offres payantes seront communiquées avant leur activation.
Hébergeur
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (vercel.com). Les données de la plateforme sont stockées sur l'infrastructure de Supabase, en région européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (marque « Association du Pays », logo, textes, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de l'éditeur est interdite. Les contenus déposés par chaque association restent la propriété de cette dernière.
Contact
Pour toute question relative au site, vous pouvez écrire à paul.feuto@novaflow-ai.com.